(Paris UT+2)

Les pièces justificatives

Un dossier d’adhésion comprend :

  •  un questionnaire à compléter ;
  •  le règlement de votre cotisation ;
  •  un ou plusieurs documents administratifs ;
  •  pour les nouveaux Adhérents, le document relatif à vos engagements en tant que Membre Adhérent.

Hébergements

Hôtel, résidence et camping 

Prestataire/loueur d’appartements meublés

  •  une copie de l’extrait Kbis de votre société ;
  •  une copie d‘un contrat type entre un propriétaire et votre société, et entre votre société et un client ;
  •  les conditions de réservations et d’annulation ;
  •  une copie d’une fiche d’état des lieux ;
  •  une copie de la carte T ou G (pour les agences immobilières) ;
  •  une copie de votre immatriculation au registre national d’Atout France (pour les opérateur de voyage ou de séjour) ;
  •  pour les nouveaux Adhérents, le document relatif à la réglementation parisienne.

Réseau de chambres d'hôtes

Tourisme de loisirs

Quelle que soit votre activité, merci d’inclure une copie de votre extrait kbis ou tout autre justificatif du régime juridique de votre entreprise :

Pour les professions réglementées, merci de fournir également les documents suivants :

Opérateur de voyage ou de séjour, DMC, PCO

Transport routier de voyageurs, voiture de transport avec chauffeur

Transport par véhicule motorisé à deux ou trois roues

  • une copie de votre carte professionnelle délivrée par la Préfecture de Police.

Guide conférencier

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